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Avis 20164865
Mairie de Maisons-Alfort
Copie de documents dans le cadre de travaux réalisés dans son pavillon afin d'en louer une...
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Avis 20163872
Mairie de Champeaux (77)
Copie de la demande de déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux...
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Avis 20161206
Mairie de Janville-sur-Juine
Copie du dossier relatif au permis de construire n° 913181510013 délivré le 9 juillet 2015 à Monsieur X.
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Avis 20163157
Mairie de Léognan
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant au...
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Avis 20160086
Mairie de Mérindol
Copie du rapport du service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84) établi...
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Avis 20160242
Mairie de Torreilles
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 06621210E052 délivré le 3 juin 2010 à...
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Avis 20160378
Mairie de Montardon
Communication des documents et éléments suivants :
1) les travaux de voirie et de terrassement...
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Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...
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Avis 20152822
Mairie d'Agde
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
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Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
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Avis 20152102
Mairie de Solliès-Ville
Copie de l'intégralité du contrôle effectué le 10 mars 2014 par le centre d'incendie et de...
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Avis 20153593
Mairie de Peymeinade
Consultation de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 006 095 14 E0032, ayant pour...
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Avis 20144237
Mairie de Lomme
Copie des documents suivants, à l'exception de ceux déjà communiqués :
1) l'ensemble des...
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Avis 20134939
Mairie de Tarnos
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section AL 235 sise rue...
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Avis 20141653
Mairie de Marolles-en-Brie
Consultation des registres sur lesquels sont reportés les autorisations et arrêtés municipaux...
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Avis 20141817
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...
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Avis 20141928
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...
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Avis 20142618
Mairie de Beynes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...