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Avis 20163970
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des courriers échangés depuis 2005 avec l'Inspection générale des carrières, la SCI du 43...
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Avis 20163997
Communauté de communes La Porte des Vallées
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20164018
Mairie de Saint-Lunaire
Communication de la délibération du 9 mai 2016 créant un arrêt de descente et montée des cars de...
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Avis 20164057
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Copie, par courriel ou courrier, de documents de préparation liés à l'avis d'autorité...
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Avis 20164065
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la création de la zone d'activités...
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Avis 20164112
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) la délibération n° 16.1 du 5 février 2016 intitulée «...
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Avis 20164148
Mairie de Cazilhac
Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 :
1) les plans ;
2)...
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Avis 20164265
Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
Copie de documents dans le cadre de l'aménagement de la zone d'aménagement concertée du Pont de...
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Avis 20164320
Mairie de Roscoff
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal concernant l'aménagement...
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Avis 20164345
Préfecture du Loiret
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement des routes nationales RN 154 et RN 12 par...
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Avis 20171732
Préfecture des Ardennes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° 2016/67...
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Avis 20171886
Mairie de Cugnaux
Copie de la liste des chemins communaux et des voiries concernant le quartier du Vivier et plus...
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Avis 20171887
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Copie des documents suivants :
I dans le cadre des nuisances sonores générées par la circulation...
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Avis 20171925
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson sur...
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Avis 20171960
Premier ministre
Communication, sous format PDF, de l'intégralité du dossier communiqué par la France à la...
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Avis 20172036
Mairie de Rabastens
Copie des rapports de la commission municipale d'accessibilité de Rabastens et de Couffouleux,...
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Avis 20172077
Préfecture de la Dordogne
Communication du document relatif au dernier tracé du projet de contournement routier du bourg...
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Avis 20165333
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement du chemin des Jarlons (La Tona - Loches)...
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Avis 20165347
Préfecture du Gard
Copie de l'arrêté préfectoral du 22 juin 1989 déclarant d'utilité publique l'aménagement du...
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Avis 20165372
Conseil départemental du Gard
Copie de la délibération du 3 février 1988 autorisant le Président du Conseil général du Gard à...