Recherche - CADA

Préfecture de l'Isère Favorable

Avis 20163606
Préfecture de l'Isère

Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...

06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165563
Préfecture de l'Isère

Copie de documents visés dans les arrêtés suivants : - l'arrêté n° 2016-MH-0108 au bénéfice de...

09/02/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Spectacle Pollution
Avis 20171590
Préfecture de l'Isère

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les pièces et l'ensemble des...

22/06/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20162956
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Pollution
Avis 20151154
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants concernant les deux centrales d’enrobés à chaud situées au...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20150180
Préfecture de l'Isère

Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20175859
Préfecture de l'Isère

Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral « Dérogation espèces protégées dans le cadre...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20174457
Préfecture de l'Isère

Copie du titre de séjour de son oncle, Monsieur X, délivré en 1981 et expiré en 1991.

30/11/2017 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour
Avis 20174547
Préfecture de l'Isère

Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Activités sportives
Avis 20182468
Préfecture de l'Isère

Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174227
Préfecture de l'Isère

Copie de l'ensemble des récépissés et des titres de séjour qui lui ont été délivrés depuis 2002...

16/11/2017 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère

Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants : 1) l’acte...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20136005
Préfecture de l'Isère

Communication de l'ensemble des autorisations accordées aux organisateurs de la 21e édition du...

06/06/2013 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique Activités sportives
Avis 20143340
Préfecture de l'Isère

Copie des courriers relatifs au plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Meylan...

02/10/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134381
Préfecture de l'Isère

Copie des documents suivants concernant l'accueil des demandeurs d'asile : 1) le...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs Admission au séjour
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20130629
Préfecture de l'Isère

Communication du rapport hydrogéologique sur la remise en eau du Drac et ses conséquences sur le...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130991
Préfecture de l'Isère

Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...

14/03/2013 Favorable Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives par dérogation
Avis 20123930
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie