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Avis 20165372
Conseil départemental du Gard
Copie de la délibération du 3 février 1988 autorisant le Président du Conseil général du Gard à...
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Avis 20162284
Conseil départemental du Gard
Communication de l'intégralité des pièces constituant son dossier d'assistante maternelle.
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Avis 20160862
Conseil départemental du Gard
Communication de son dossier administratif.
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Avis 20171503
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 1er...
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Avis 20152863
Conseil départemental du Gard
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la commune de Les Mages :
1) son...
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Avis 20173154
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
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Conseil 20184039
Conseil départemental du Gard
Caractère communicable, à une organisation syndicale représentative du personnel, du listing des...
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Conseil 20185288
Conseil départemental du Gard
Caractère communicable à une assistante socio-éducative, employée par le département, de la...
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Avis 20176183
Conseil départemental du Gard
Copie par courriel, de documents relatifs au déplacement du panneau d'entrée dans la ville...
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Avis 20185342
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des missions de...
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Avis 20184537
Conseil départemental du Gard
Communication des accords financiers, de versement et de facturation à l’heure d’intervention...
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Avis 20192085
Conseil départemental du Gard
Communication du plan du réseau hydraulique sur le chemin départemental n°196A à Barjac (30430).
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Avis 20194829
Conseil départemental du Gard
Communication de l'adresse professionnelle des assistants familiaux, dont le domicile est à la...
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Conseil 20195484
Conseil départemental du Gard
Caractère communicable, à une organisation syndicale représentative du personnel, de la liste...
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Avis 20194366
Conseil départemental du Gard
Communication de l'adresse professionnelle des assistants familiaux, dont le domicile est à la...
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Avis 20201408
Conseil départemental du Gard
Communication, à la suite de la fermeture définitive de l’ensemble des établissements et...
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Avis 20200613
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie électronique, ou à défaut, consultation sur place, de l'entier dossier...
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Avis 20203610
Conseil départemental du Gard
Communication, à la suite de la mise à terme anticipée de la convention industrielle de...
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Avis 20214102
Conseil départemental du Gard
Communication de l'intégralité du dossier la concernant ainsi que son fils X, notamment la...
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Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...