Recherche - CADA

Effectif Syndicats et représentation Territoriale Affaire courante

Avis 20163744
Mairie de Colombes

Communication des documents suivants : 1) la liste des postes vacants à ce jour ; 2) la liste...

06/10/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation Territoriale Effectif
Avis 20170032
Mairie de Plaisir

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté individuel portant détachement à plein temps...

23/03/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Conseil 20160506
Mairie de Versailles

Caractère communicable, à un syndicat extérieur à la collectivité, de la liste des agents depuis...

17/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Avis 20160527
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant la rémunération des personnels : 1) les primes...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif Rémunération
Avis 20160556
Mairie de Saint-Gaudens

Communication des documents suivants : 1) la convention passée entre la Ville et les hôpitaux...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20160645
Syndicat d'aide ménagère à domicile (SAMD) de Camblannes-et-Meynac

Communication de la liste nominative de tous les agents de la collectivité comprenant pour...

17/03/2016 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20160693
Communauté urbaine de Dunkerque

Communication de la liste des agents bénéficiant de la prime de technicité.

17/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...

17/12/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20155856
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la liste des...

21/01/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20154667
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication de la liste nominative de l'ensemble des agents non titulaires employés par le...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon

Copie des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) les fiches de poste du...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20152833
Mairie d'Albi

Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents municipaux de la...

09/07/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Avis 20152834
Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents de la communauté...

09/07/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Avis 20153535
Mairie de Saint-Denis

Communication d'une copie de la liste du personnel de la commune et du centre communal d'action...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Avis 20153565
Syndicat départemental d'électricté de Haute-Garonne (SDEHG)

Communication des documents suivants concernant la nomination d'un agent en charge du « contrôle...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Syndicats et représentation Territoriale
Avis 20151883
Mairie des Abymes

Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un agent contractuel comme chef de service...

21/05/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20153818
Mairie de Béziers

Communication de l'arrêté de nomination au grade de directeur de la police municipale de Monsieur X X.

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Copie des documents suivants : 1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ; 2)...

24/07/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Effectif Carrière Syndicats et représentation Territoriale Budgets et comptes Emprunt
Avis 20192635
Mairie de Montmagny

Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...

28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux

Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...

29/10/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Syndicats et représentation