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Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
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Avis 20161108
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication, en sa qualité de maire honoraire, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20161143
Mairie de Rémire-Montjoly
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 20 mars 2013...
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Avis 20161159
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants :
1) la délibération portant approbation du budget...
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Avis 20161161
Mairie de Sada
Communication des documents suivants:
1) la délibération du conseil municipal portant vote du...
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Avis 20161194
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie des dessins du projet joints au devis des travaux de la passerelle qui enjambe la rivière Coudre.
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Conseil 20161246
Mairie de Verniolle
Caractère communicable, au président d'une association, de la demande écrite d'un particulier...
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Avis 20161282
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents attributaires des véhicules de service...
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Avis 20161314
Communauté de communes des portes Sud du Morvan
Communication des documents suivants :
1) le montant de la taxe de séjour perçue par la commune...
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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20161424
Communauté des communes du Serrois
Consultation des documents suivants :
1) les bulletins de salaire de Madame X, directrice...
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Avis 20161442
Mairie de Seilh
Communication d'une copie des procès-verbaux des séances du conseil municipal de Seilh des 5...
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Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
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Avis 20161521
Mairie de Mougon
Copie de la convention de gratuité en vue de l'édition de magazines municipaux confiée à la SARL...
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Avis 20162730
Mairie de Vanves
Copie des documents suivants, concernant la police municipale :
1) les extraits du budget de la...
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Avis 20156182
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Maubeuge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° 52 concernant une affaire judiciaire entre le...
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Avis 20156196
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) s’agissant des problèmes de salubrité de son domicile et...
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Avis 20156213
Mairie de Saint-Germain-de-Longue-Chaume
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux du conseil municipal et leurs annexes...
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Avis 20156217
Mairie de Beaumont-du-Lac
Copie de documents relatifs à leur concession perpétuelle dans le cimetière communal,...
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Avis 20160006
Mairie de Lit-et-Mixe
Consultation, en ses qualités d'administré et de conseiller municipal, du registre des arrêtés...