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Avis 20161762
Mairie de Saint-Ambroix
Copie du relevé de propriété de la ou des parcelles, relatif au chemin dénommé « chemin de service ».
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Avis 20161190
Mairie de Robion
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...
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Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël
Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...
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Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits
Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20151282
Mairie de Menetou-Râtel
Consultation des plans et des factures des travaux effectués en septembre 2012 au lieu-dit La...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
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Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...
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Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
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Avis 20143709
Mairie de Mur-de-Sologne
Copie de documents concernant les projets de déplacement du tracé d'un chemin rural qui traverse...
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Avis 20134839
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Consultation et copie de documents relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
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Avis 20141521
Mairie d'Ajaccio
Communication du bordereau d'intervention des services municipaux rue Aspirant Michelin, à la...
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Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
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Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...
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Avis 20142956
Mairie de Thyez
Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...
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Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
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Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
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Avis 20131762
Mairie de Zimming
Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...