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Avis 20190778
Mairie de Lannion
Copie, par voie postale, des budgets, comptes et comptes rendus financiers de l'association de...
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Avis 20191484
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents relatifs à la subvention accordée à la société X, notamment :
1) la...
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Avis 20191825
Mairie d'Orange
Copie des comptes pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme), sise maison des...
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Avis 20191917
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, concernant les associations CAFFES (Centre national d'Accompagnement Familial et...
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Avis 20192665
Mairie de Biarritz
Copie de l'intégralité des pièces du dossier de demande de subvention pour l'exercice 2019 de...
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Avis 20194606
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)
Communication des comptes, pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme) déclarée en...
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Avis 20194742
Mairie de Rognes
Copie des documents suivants relatifs à la demande de subvention établie auprès du département...
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Avis 20184931
Mairie de Chessy-les-Près
Communication des justificatifs, pour les années 2016, 2017 et 2018, de la subvention annuelle...
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Avis 20195752
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, au format papier, pour période courant de 2014 à 2017, des documents portant sur les...
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Avis 20196013
Mairie de Suippes
Communication, par consultation ou sur clé USB, de tous les documents relatifs à la demande et à...
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Avis 20194278
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des comptes rendus financiers des années 2016 et 2017, prévus à l'article 10 de la...
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Avis 20194636
Mairie de Larmor-Plage
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des dossiers des associations...
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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
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Avis 20194386
Premier ministre
Communication, au titre de l'article 10 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000, des budgets et des...
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Avis 20194777
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des documents relatifs à 84 opérations...
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Avis 20192254
Préfecture du Nord
Communication des documents relatifs à la subvention accordée par la préfecture, pour les années...
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Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20202828
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Consultation des demandes de subventions 2020 des associations suivantes, ainsi que...
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Avis 20202983
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux aides de la région au zoo...
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Avis 20203425
Mairie de Châtenay-Malabry
Communication, sur les cinq dernières années, des factures relatives aux dépenses de «...