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Avis 20163750
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication de la nouvelle délibération modifiant le régime d'attribution de la prime de fin...
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Avis 20170957
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation gratuite sur place ou par...
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Avis 20163131
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des factures relatives aux prestations suivantes concernant les travaux effectués et payés...
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Avis 20160231
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication des documents suivants, concernant les membres du cabinet du maire, Mesdames X, X...
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Avis 20144568
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication d'une copie des autorisations d'installation délivrées par la municipalité en 2014...
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Avis 20172502
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Consultation des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de 2015 ;
2) les factures...
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Avis 20134926
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) la décision municipale approuvée relative à la convention...
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20142917
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire des propriétés bâties et non bâties de...
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Avis 20132534
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie du protocole d'accord présenté au conseil municipal le 3 avril 2013, signé entre Monsieur...
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Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
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Avis 20180532
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et de conseillère départementale du...
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Avis 20202196
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...
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Avis 20200627
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie du protocole transactionnel signé avec le cabinet X pour mettre un terme au contentieux...
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Conseil 20212410
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Caractère communicable, à un ancien agent de la ville, au format papier, des documents suivants,...