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Avis 20133483
Mairie du Relecq-Kerhuon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délégation de...
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Avis 20131895
Centre hospitalier d'Angoulême
Consultation du contrat de partenariat et de ses annexes, sans occultation, ayant pour objet la...
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Avis 20134255
Conseil régional d'Auvergne
Copie des documents suivants relatifs au contrat de partenariat passé avec la société Orange,...
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Avis 20123883
Syndicat mixte Gironde Numérique
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20184924
Régie Auvergne Numérique
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20195794
Centre hospitalier d'Angoulême
Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
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Avis 20212758
Ministère de la Justice
Consultation du contrat de partenariat public-privé et ses annexes, signé en décembre 2012 par...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20215099
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Communication du contrat de partenariat passé avec la société X pour le développement et...