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Avis 20162084
Mairie de Vendin-lès-Béthune
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20162090
Mairie de Pressins
Copie des justifications des changements apportés concernant la modification simplifiée n° 2 du...
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Avis 20162143
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20162231
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la...
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Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...
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Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
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Avis 20170120
Mairie de Saint-Germain-du-Puch
Copie de documents relatifs la parcelle cadastrée section AP n° 300 appartenant à sa cliente...
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Avis 20170202
Mairie de Salagnon
Copie du dossier relatif à la révision du PLU de la commune.
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Avis 20170233
Mairie de Lodes
Copie des règles d'urbanisme générales et particulières applicables à la zone du permis de...
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Avis 20170238
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et environs
Copie, dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), du...
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Avis 20170340
Mairie de Paron
Copie par voie électronique de documents relatifs à l'élaboration du dernier plan local...
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Avis 20170346
Mairie de San Gavino di Carbini
Communication, par courriel, du dossier concernant le document d'urbanisme applicable sur le...
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Avis 20170348
Mairie de Léon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les procès-verbaux des réunions du groupe...
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Avis 20170379
Mairie de Saint-Sernin
Copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant la constructibilité de sa parcelle...
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Avis 20170438
Mairie d'Albigny-sur-Saône
Consultation, en sa qualité d'élu, des documents suivants :
1) les plans du futur permis de...
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Avis 20170449
Mairie de Cour-et-Buis
Copie, par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170605
Mairie d'Issirac
Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...
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Avis 20170667
Mairie de Murles
Copie, de préférence sur support dématérialisé ou photocopie, de documents concernant la...
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Avis 20170752
Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil territorial du POLD (Paris Ouest La...