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Avis 20164439
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164451
Mairie du Havre
Copie des documents suivants :
1) les conventions accordées pour 2015 aux nouvelles...
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Avis 20164485
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les conventions portant concession d'occupation du...
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Avis 20164569
Mairie de Saint-Laurent
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 02320614X0005 déposé...
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Avis 20164593
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents donnant mandat à l'EPAURIF pour mener une étude sur le devenir du...
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Avis 20164625
Présidence de la République
Communication des documents suivants relatifs aux années 2011 à 2016 :
1) les contrats et...
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Avis 20164646
Mairie de Saint-Leu
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des pièces du...
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Avis 20164740
La Poste
Copie de la convention conclue avec la mairie de Belvis concernant le fonctionnement de l'agence...
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Avis 20164774
Mairie de Grenoble
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
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Avis 20164782
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la passation du...
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Avis 20164935
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20164974
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes rendus et des notes de...
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Conseil 20164995
Mairie d'Hazebrouck
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats représentant un client sans lien contractuel avec...
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Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
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Conseil 20165063
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Caractère communicable, du contrat de vente d'un tableau portant mention du prix de vente, à...
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Avis 20092616
président de l'office municipal d'HLM de la ville d'Antony
- voir avis
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Avis 20093399
directeur général de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS)
- copie des contrats et leurs annexes, signés avec les laboratoires Baxter, GlaxoSmithKline,...
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Avis 20093741
directeur du cabinet du président de la République
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Avis 20101586
directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
- communication des documents suivants :
1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...