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Avis 20212002
Ministère de la culture
Communication de la copie de la liste des établissements itinérants ayant bénéficié du...
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Avis 20210171
Mairie de Saulx-Marchais
Communication du budget primitif 2020 ainsi que les documents constituant la section de...
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Conseil 20210660
Préfecture du Tarn
Caractère communicable, à une collectivité pour laquelle le montant d'une dotation a été...
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Conseil 20211051
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Caractère communicable d’un rapport d’audit stratégique relatif à la gestion d’une association...
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Avis 20211402
Mairie de Tautavel
Communication, sous forme de fichier informatique par courriel ou à défaut par copie monochrome...
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Avis 20211974
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention à l'association « X »...
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Avis 20202731
Mairie de La Rochelle (17)
Communication des deux annexes des comptes rendus financiers de l'association « Vlaleubal »...
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Avis 20203014
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Copie sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) tous documents permettant la vision...
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Avis 20203399
Mairie de Toulouse
Communication des observations écrites concernant l'instruction de sa demande de subvention pour X
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Avis 20203483
Communauté d'agglomération Ardenne Métropole
Communication des documents suivants concernant la création d'un fonds communautaire dédié à...
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Avis 20203683
Conseil régional de Normandie
Communication, dans le cadre d’une enquête menée par sa cliente sur l'industrie laitière en...
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Avis 20203851
Mairie de Plougastel-Daoulas
Copie, par voie électronique au format .pdf, des documents suivants :
1) la convention entre les...
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Avis 20204220
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des biens...
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Avis 20210710
Mairie de Saint-Nazaire
Copie des comptes de l'association « A vos soins » pour l'année 2018 et 2019.
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Avis 20212564
Mairie de Metz
Communication des rémunérations ainsi que des avantages en nature perçus par les trois plus...
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Avis 20212585
Mairie de Lalevade-d'Ardèche
Communication du montant de la subvention communale à l'école privée, en distinguant école...
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Avis 20212735
Mulhouse Alsace Agglomération
Copie à ses frais ou consultation avec possibilité de reproduction des documents suivants :
1)...
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Avis 20212814
Agence de Services et de Paiements - Direction régionale Occitanie
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20212919
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants concernant la subvention attribuée à l'association « Béata...
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Avis 20213012
Mairie de Pierre-Bénite
Communication de l'ensemble des dossiers de demande de subventions de toutes les associations en...