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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...
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Avis 20132042
Mairie de Sète
Copie de documents relatifs à la procédure contentieuse engagée par la mairie à l'encontre des...
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Avis 20132118
Mairie d'Harquency
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 02731513A0001 délivré le 29 mars...
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Avis 20132304
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie des documents suivants pour les immeubles situés, 9 allée Massenet, cadastré section AO...
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Avis 20132439
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la déclaration préalable relative aux travaux de remise en état de la toiture d'anciens...
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Avis 20132538
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie de l'autorisation accordée au commerce « La Régaline » pour la construction d'une terrasse...
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Avis 20132575
Mairie de Saint-André-de-Bâgé
Copie, de préférence sur CD-ROM ou DVD-ROM au format XLS, COM ou PDF, de l'intégralité du...
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Avis 20132609
Mairie d'Entrevennes
Copie de l'arrêté du 18 octobre 2012 de retrait du permis de construire numéro PC 004 077 12...
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Avis 20132649
Mairie de Lherm
Copie des autorisations de voiries relatives aux permis de construire suivants :
1) n°...
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Avis 20132658
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie de l'ensemble des permis de construire et des autorisations de travaux accordés à Monsieur...
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Avis 20132858
Mairie d'Hazebrouck
Copie du permis de lotir LT 5929502A0006 concernant le lotissement situé rue des Tennis.
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Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...
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Avis 20134286
Mairie de Roscoff
Copie de l'ensemble des documents, notamment deux avis, émis par la direction départementale des...
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Avis 20134329
Mairie de Baigts
Copie de documents relatifs à leur déclaration de clôture, postérieurs au 29 juin 2007, émanant...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130390
Mairie de Leucate
Copie des refus et/ou opposition délivrés ainsi que les dossiers de demande correspondants à...
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Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
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Avis 20130593
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...