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Avis 20163380
Mairie de Valenciennes
Consultation de documents contenant des informations relatives à la gestion des arbres...
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Conseil 20163511
Mairie de Capbreton
Caractère communicable au conseil juridique d'une copropriété dans le cadre d'un pré-contentieux...
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Avis 20160050
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie, de préférence par courriel, des conclusions de l'étude relative à l'opération de...
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Avis 20160058
Préfecture du Bas-Rhin
Copie du document déterminant les modalités techniques et restituant les résultats du contrôle...
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Conseil 20160189
Mairie de Labruguière
Caractère communicable de la « convention d'occupation temporaire du domaine public de...
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Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
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Avis 20160399
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) récemment...
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Avis 20160453
Mairie de Saint-Malo
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public allouée à l'établissement L'Alchimiste...
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Avis 20160454
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par courrier électronique, des études suivantes diligentées par la...
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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160639
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
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Avis 20160698
Mairie de Saint-Jean
Communication de l'extrait précis du cadastre montrant la limite séparative entre le domaine...
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Avis 20155374
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie d'éléments dans le cadre de l'établissement d'un document d'arpentage concernant une...
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Conseil 20155538
Association foncière de remembrement d'Asnans
Caractère communicable des pièces suivantes :
1) le rôle des taxes de remembrement dans son...
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Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels précisant pour chacun son...
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Avis 20155707
Association foncière de remembrement de Quend
Copie des documents suivants relatifs au remembrement de la commune de Quend :
1) l'arrêté...
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Avis 20155714
Mairie d'Estouteville-Écalles
Copie de documents annexés au rapport établi par le bureau d'études INGETEC dans le cadre d'une...
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Avis 20155744
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents concernant la création d'un cabinet médical au 7-9 rue Desjardins à Angers...
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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...