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Avis 20161861
Préfecture de Paris
Communication de l'arrêté préfectoral datant de moins de cinq ans relatif à l'association Espoir...
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Avis 20155495
Préfecture de Paris
Communication des éléments ayant permis au préfet d'affirmer que le demandeur a « occupé sans...
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Avis 20154590
Préfecture de Paris
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Avis 20144616
Préfecture de Paris
Copie des documents suivants :
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Avis 20134834
Préfecture de Paris
La communication de tout document concernant les démarches que le Préfet de Paris a été tenu...
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Avis 20136093
Préfecture de Paris
Communication de tout document concernant les démarches entreprises à la suite de sa...
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Avis 20140457
Préfecture de Paris
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Avis 20133775
Préfecture de Paris
La communication de tout document concernant les démarches que le Préfet de Paris a été tenu...
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Avis 20131899
Préfecture de Paris
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Avis 20131942
Préfecture de Paris
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Avis 20130293
Préfecture de Paris
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Avis 20130657
Préfecture de Paris
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Avis 20130923
Préfecture de Paris
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Avis 20131046
Préfecture de Paris
Copie des documents suivants :
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Avis 20124634
Préfecture de Paris
Communication de tous les documents concernant les démarches entreprises par le préfet à la...
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Avis 20124924
Préfecture de Paris
Communication du taux de réussite des auto-écoles du département afin de créer un site internet...
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Avis 20124938
Préfecture de Paris
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux parcelles situées 12 à 16 rue Emile...
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Avis 20124212
Préfecture de Paris
Communication de tout document concernant les démarches entreprises suite à sa désignation par...
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Avis 20131690
Préfecture de Paris
Copie des documents suivants relatifs à sa demande de relogement :
- le dossier administratif...