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Avis 20142192
Mairie de Feilluns
Communication, sur cédérom, de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique...
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Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
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Avis 20142748
Mairie de Sorio
Communication, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de déclaration de forage déposé par...
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Avis 20142798
Mairie de Médréac
Copie des documents suivants concernant le fonctionnement des dispositifs d'assainissement non...
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Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
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Avis 20140777
Mairie de Carticasi
Communication de la décision administrative autorisant la commune à ouvrir une piste et à...
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Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...
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Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath
Copie des documents suivants :
1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...
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Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20141022
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...
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Conseil 20140404
Syndicat intercommunal de l'eau de Moret Seine et Loing (SIDEAU)
Caractère communicable des documents suivants relatifs au château d'eau des Trembleaux à...
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Avis 20140465
Mairie de Thoiry
Communication de la convention de servitude de tréfonds pour les eaux pluviales, conclue entre...
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Avis 20140474
Mairie d'Avranches
Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.
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Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...
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Avis 20140584
Mairie de Dinéault
Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...
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Avis 20143025
Mairie de Viviers
Copie sous forme électronique du rapport de la commission d'enquête concernant le projet...
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Avis 20143091
Syndicat mixte du Grand Bassin de l'Oust
Consultation du mémoire en réponse produit lors de l'enquête publique en cours concernant les...
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Avis 20143370
Mairie de Béhoust
Communication, de préférence par courriel au format PDF, du rapport annuel sur le prix et la...