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Avis 20164409
Mairie d'Etampes
Communication des comptes de l'association du comité des fêtes d'Etampes, attributaire d'une...
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Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
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Conseil 20186107
Mairie d'Etampes
Caractère communicable à un plaignant de l'attestation ERP 5ème catégorie et du certificat de...
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Avis 20183574
Mairie d'Etampes
Communication, en version électronique, ou papier, le cas échéant, en sa qualité de conseiller...
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Avis 20175723
Mairie d'Etampes
Copie, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20181134
Mairie d'Etampes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique, des...
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Avis 20142130
Mairie d'Etampes
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 7 lots, ayant pour objet la...
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Avis 20182050
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les arrêtés...
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Avis 20192835
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'initiative «...
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Avis 20195934
Mairie d'Etampes
Copie, par courrier postal, de l'ensemble des documents contenus dans le dossier de permis de...
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Avis 20211553
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'intégralité des résultats de...
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Avis 20215195
Mairie d'Etampes
Communication des documents suivants relatifs au marché d’impression /brochage/gravage pour la...