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Avis 20181718
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants, relatifs à l'épidémie d'Ebola en Afrique de l'Ouest :
1) tous les...
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Avis 20172652
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la liste des médicaments co-prescrits avec le...
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Avis 20173294
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par voie postale ou électronique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20176075
Ministère des solidarités et de la santé
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les rapports du représentant du...
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Avis 20176162
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces figurant dans son dossier en vue de la...
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Avis 20180160
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180174
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de la lettre ministérielle du chef de service adjoint au directeur de la sécurité...
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Avis 20180315
Ministère des solidarités et de la santé
Copie de la convention passée entre le régime de la Protection sociale des agents généraux...
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Avis 20180432
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de la lettre de la caisse de retraite algérienne faisant état des pièces...
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Avis 20180578
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne des documents suivants concernant le modèle Myriade :
1) le code source...
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Avis 20184850
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l’instruction ministérielle, interprétant les dispositions de l’article L4332-4...
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Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...
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Avis 20185300
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la liste des pays où les hommes ayant eu des relations...
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Avis 20185345
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des avis émis dans le cadre de la concertation interministérielle préalable à la...
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Avis 20186264
Ministère des solidarités et de la santé
Communication du rapport sur l'enquête de testing menée par la DGOS en 2014 concernant l'accès à l'IVG.
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Avis 20192911
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
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Avis 20191744
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des grilles d'évaluation la concernant relatives à l'examen pratique d’accès au...
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Avis 20192357
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, à la suite du dépôt en 2016 par son client, d'une demande...
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Avis 20194193
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20195214
Ministère des solidarités et de la santé
Communication par courrier recommandé avec accusé de réception, sur CD-Rom ou support papier, de...