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Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
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Avis 20163968
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20163981
Syndicat intercommunal d'assainissement de Nargis-Fontenay (SIANF)
Copie du procès-verbal de mise en service de l'assainissement de l'impasse du Ruisseau datant de...
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Conseil 20164025
Préfecture de la Haute-Loire
Caractère communicable du compte-rendu du Conseil Départemental de l'Environnement et des...
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Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène :
1) le rapport...
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Avis 20164047
Mairie de Creutzwald
Copie de l'étude acoustique relative à la salle socio-culturelle du Siège I.
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Conseil 20164075
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Caractère communicable, à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône, du rapport en...
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Avis 20164184
Mairie de Messery
Copie de tous les éléments ayant conduit à l'avis émis par la Communauté de communes du Bas...
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Avis 20164189
Mairie de Marac
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la commune le 27 janvier 2004, ainsi...
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Avis 20164199
Mairie de Gradignan
Copie, de préférence par courriel ou sur clé Usb, de documents relatifs aux espaces verts de la...
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Avis 20164204
Communauté de communes du Grand Chambord
Copie, par courriel, de documents émanant du groupe de travail spécifique sur les ordures...
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Avis 20164283
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, par courriel ou courrier, du rapport en manquement administratif relatif à des travaux...
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Avis 20164293
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence au format numérique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20164299
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) le statut du syndicat des eaux de l'Ance-Arzon ;
2) le...
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Avis 20164304
Mairie de la Flotte-en-Ré
Copie de documents relatifs à l'installation de bornes d'irrigation alimentant en eau des...
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Avis 20164306
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Copie des documents concernant des travaux de replantation de haies sur le GAEC du Séroux :
1)...
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Avis 20164311
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...
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Avis 20164332
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie, par courriel ou courrier, de documents, intéressant la société X à la suite de faits de...
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Avis 20164372
Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises
Copie de documents relatifs à la ré-ouverture et d'extension de la carrière située lieu-dit...
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Avis 20164386
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention relative aux déchets signée avec l'établissement public territorial...