-
Avis 20161749
Mairie de Biganos
Communication des documents suivants :
1) le listing des agents titulaires et non titulaires...
-
Avis 20161798
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants :
1) les décisions d'agrément ou d'autorisation de l'Etat...
-
Avis 20161815
Préfecture du Val-d'Oise
Communication du procès-verbal des opérations électorales de l'année 2008 relatives au comité...
-
Avis 20161894
Mairie de Beauvoisin
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24...
-
Avis 20161952
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la liste des adjoints administratifs promouvables dans le...
-
Avis 20161968
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants :
1) les cahiers de transmissions remplis par les gardiens...
-
Avis 20162074
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des états de service relatifs aux années 2006 à 2013 concernant:
1) Monsieur X...
-
Avis 20162095
Mairie de Saint-Paul-en-Forêt
Copie des documents et éléments suivants :
1) la liste nominative de tout le personnel précisant...
-
Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
-
Avis 20162171
Mairie de Sigloy
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1)...
-
Avis 20162173
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X,...
-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162271
Mairie de Clermont-Ferrand
Copie de son dossier établi par Madame X, psychologue du travail.
-
Avis 20162283
Mairie de Bédarrides
Communication des documents suivants relatifs au poste occupé par Monsieur X :
1) la décision...
-
Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20162341
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie électronique, des documents publics relatifs aux travaux effectués par...
-
Avis 20162564
Mairie de Vallauris
Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.
-
Avis 20162585
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication de la dernière délibération concernant les avancements d'échelons au mini et/ou maxi.
-
Avis 20162679
Mairie du Cannet-des-Maures
Communication, suite à l'accident dont elle a été victime le 23 octobre 2014, des documents...
-
Avis 20162680
Collectivité territoriale de Martinique
Communication des documents suivants :
1) le rapport sur l'état de la collectivité établi par...