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Avis 20144370
Mairie de Paris
Communication, de préférence par envoi électronique, des rapports sociaux le concernant détenus...
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Avis 20144766
Mairie de Paris
Communication d'une copie du rapport définitif de l'Inspection générale de la ville de Paris n°...
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Avis 20144798
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) tous les plans cités dans le document « l'autorisation du...
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Avis 20145051
Mairie de Paris
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces (courriers, rapports, comptes rendus, notes,...
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Avis 20143659
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité du dossier de son fils XXX XXX né le 7 novembre 2010, ainsi que...
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Avis 20144243
Mairie de Paris
Copie du dossier administratif et médical de son client comprenant notamment :
1) les...
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Avis 20144295
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité technique paritaire...
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Avis 20144317
Mairie de Paris
Consultation de l'entier dossier de demande de permis de construire déposé par le groupe X le 16...
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Avis 20183923
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des documents pour les années 2016 et 2017...
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Avis 20184459
Mairie de Paris
Communication de la déclaration d'intention d'aliéner relative à la vente du terrain mitoyen à...
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Avis 20185806
Mairie de Paris
Copie intégrale du registre des naissances du 14e arrondissement de Paris, pour les mois d'avril...
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Avis 20183407
Mairie de Paris
Publication en ligne de tous les documents relatifs à :
1) la procédure de révision du règlement...
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Avis 20175326
Mairie de Paris
Copie électronique du rapport présenté par Monsieur X, au nom de la 4ème commission (rapport...
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Avis 20175489
Mairie de Paris
Communication du certificat médical de décès, du procès-verbal d’officier de police judiciaire,...
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Avis 20175493
Mairie de Paris
Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...
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Avis 20175509
Mairie de Paris
Copie de l'avis émis par le BEFU/DU de la ville de Paris daté d'avril 2016, évaluant à 3 000 000...
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Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
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Avis 20175611
Mairie de Paris
Communication des documents administratifs définissant les conditions de l'envoi aux mairies...
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Avis 20175755
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la période travaillée, du 9 novembre 2009 au 8 août...
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Avis 20175777
Mairie de Paris
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) la convention de marché de...