-
Avis 20164564
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents administratifs suivants relatifs à la 2ème procédure disciplinaire engagée...
-
Avis 20170274
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication, par CD-ROM, courriel ou fax, de la déclaration relative à l'installation...
-
Avis 20163419
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) tous les relevés de...
-
Avis 20174795
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le rapport établi conformément à...
-
Avis 20174946
Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)
Copie des documents suivants, au format papier ou sur clé usb ou via un lien FTP, arrêtés à la...
-
Avis 20182490
Fédération française de Rugby (FFR)
Communication de préférence par courriel ou plateforme de téléchargement, au format PDF, de...
-
Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...
-
Avis 20183278
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des itinéraires de randonnées déclarés auprès de la sous-préfecture de Saumur...
-
Avis 20172586
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants concernant la réunion du bureau exécutif du 24 février 2017 faisant...
-
Avis 20173204
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants concernant la ligue de karaté de...
-
Avis 20184721
Fédération des arts énergétiques et martiaux chinois
Copie corrigée de la validation d'acquis d'expérience (VAE) dans le cadre de l'obtention du...
-
Avis 20191389
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication des enquêtes annuelles menées par la direction régionale de la jeunesse et des...
-
Avis 20195325
Nantes Métropole
Communication des documents relatifs au centre de formation du football club (FC) de Nantes,...
-
Avis 20201745
Ligue de Football Professionnel
Copie, de préférence par voie électronique, des documents (dossiers, rapports, études,...