-
Avis 20163379
Mairie de Perpignan
Copie des arrêtés municipaux organisant la circulation et le stationnement autour de la nouvelle...
-
Avis 20160271
Mairie du Blanc
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au carrefour à plusieurs...
-
Avis 20160433
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
-
Avis 20160454
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par courrier électronique, des études suivantes diligentées par la...
-
Avis 20160474
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis de la commission nationale d'examen des circuits de vitesse du 7...
-
Avis 20160510
Préfecture de la Mayenne
Communication d'une copie des documents transmis au préfet de la Mayenne par le maire de...
-
Avis 20155302
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Communication d'une copie de l'arrêté municipal ayant autorisé le marquage au sol d'une ligne...
-
Avis 20155689
Inspection générale de l'administration (IGA)
Communication des documents suivants :
1) le rapport concernant l'Agence nationale des titres...
-
Avis 20155690
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication de l'intégralité du rapport d'activité pour l'année 2014 dans une version lisible...
-
Avis 20155717
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie de l'ensemble des documents relatifs aux transactions concernant des...
-
Avis 20155824
Mairie de Fréhel
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de...
-
Avis 20155998
Mairie de Monpazier
Copie de l'arrêté municipal réglementant le stationnement sur « toutes les rues traversières »...
-
Avis 20154481
Mairie de Nonsard-Lamarche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté ordonnant l'installation d'un...
-
Avis 20154718
Mairie de Limoges
Communication d'une copie du rapport du service de police municipale du 21 février 2014...
-
Avis 20154777
Préfecture de l'Essonne
Copie de l'arrêté préfectoral n° 2006/DDE/SGR0237 en date du 14 décembre 2006 régissant la...
-
Avis 20154785
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie de l’arrêté municipal relatif au plan de circulation expérimental.
-
Avis 20150885
Préfecture de la Moselle
Copie de l'enquête administrative demandée à la police nationale, relative au stationnement des...
-
Avis 20151506
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des documents contenant les données chiffrées et les méthodes de travail ayant...
-
Avis 20151672
Mairie de Liévin
Copie des documents suivants :
1) le registre public des transactions tenu en mairie relatif aux...
-
Avis 20150011
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'une copie de l'arrêté portant limitation de vitesse sur la route nationale 12...