-
Avis 20164806
SNCF
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
-
Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
-
Avis 20101586
directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
- communication des documents suivants :
1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
-
Avis 20110502
président du directoire du Port Atlantique Nantes Saint-Nazaire
- copie des documents suivants :
1) la convention de terminal pour l'exploitation du terminal...
-
Avis 20111461
ministre de la justice et des libertés (président de la cour d'appel de Versailles)
- communication des documents suivants :
1) le contrat conclu le 2 septembre 2010 entre la cour...
-
Avis 20120957
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
- communication de la copie des documents suivants, relatifs à l'organisation de manifestations...
-
Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
-
Avis 20163985
Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87)
Copie des documents suivants, sous forme de plans et de listes papier et/ou numérique, pour les...
-
Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20164098
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
-
Avis 20164353
Mairie de Crozon
Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune :
1) l'arrêté préfectoral...
-
Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
-
Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
-
Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
-
Avis 20172158
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
-
Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20161666
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) les bilans forestiers annuels depuis 2009 ;
2) les...
-
Avis 20161978
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Communication des documents suivants :
1) les documents du contrat de concession conclu entre...