-
Avis 20204569
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Copie, de préférence au format numérique, de la convention « AMEL » conclue entre le département...
-
Avis 20204908
Pôle métropolitain de la Côte d’Opale
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d’œuvre intégrant...
-
Avis 20204952
Mairie de Toulon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la délégation de service...
-
Avis 20204993
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du rapport de délégation de service public relatif aux transports publics pour...
-
Avis 20205034
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule
Communication de la copie de la convention passée avec la commune de La Bourboule relative à...
-
Avis 20205125
Préfecture de la Mayenne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs aux engagements pris...
-
Avis 20205141
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents relatifs au contrat passé avec la société X pour la réalisation...
-
Avis 20205157
Mairie de Davenescourt
Copie des documents suivants relatifs à l'inondation de son bâtiment agricole situé en bas de la...
-
Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
-
Avis 20205285
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants :
1) les avis d’appel public à la concurrence lancés depuis 2010...
-
Avis 20205331
Mairie d'Argentré-du-Plessis
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20205413
Mairie de Ville-d'Avray
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Infogérance...
-
Avis 20205431
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Mise en ligne des rapports d'activités des délégataires de service public de transports en...
-
Avis 20205479
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20205615
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant la délégation de service public (DSP) « Laval...
-
Avis 20205691
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie intégrale de l’acte...
-
Avis 20205697
Mairie de Thann
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
-
Avis 20210891
Mairie de Marseille
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des rapports annuels au délégataire...
-
Avis 20210942
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue...
-
Avis 20210951
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 des...