-
Avis 20130248
SNOWHALL
Communication du rapport du délégataire pour les années 2010 et 2011 concernant le snow hall d'Amnéville.
-
Avis 20130312
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des documents administratifs suivants :
1) la demande d'immatriculation, les...
-
Avis 20130335
Mairie de Bordeaux
Copie de documents relatifs à un arrêté de péril concernant l'immeuble situé 6 avenue Thiers,...
-
Avis 20130336
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants concernant un garage dont la société CEBEY est propriétaire...
-
Avis 20130339
Rectorat de l'académie de Rouen
Communication d'une copie de l'ordre de mission officialisant le complément de service qu’il...
-
Avis 20130356
Ministère de la défense
Communication d'une copie complète, et non partielle, des documents suivants, relatifs au...
-
Avis 20130360
Délégation de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) dans le département de la Haute-Garonne
Communication d'une copie de l'entier dossier n° 031006472 (procès-verbaux, délibérations et...
-
Avis 20130361
Préfecture de police
Communication des rapports établis à la suite des interventions menées les 1er et 15 décembre...
-
Avis 20130362
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants concernant trois garages dont la société CEBEY est...
-
Avis 20130363
Mairie de Saint-Saëns
Communication d'une copie du compte rendu de la séance du conseil municipal du 6 novembre 2012.
-
Avis 20130364
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 6574 du compte administratif 2012.
-
Avis 20130379
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) les entiers dossiers de consultation des entreprises (DCE)...
-
Avis 20130388
Mairie de Louzac-Saint-André
Consultation des rapports d'activités du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du...
-
Avis 20130402
Conseil général des Yvelines
Communication d'une copie de l'arrêté ou des arrêtés prescrivant l'implantation d'un feu...
-
Avis 20130403
Mairie de Compans
Copie, sur DVD, de l'enregistrement audiovisuel, des séances du conseil municipal des 22 juin et...
-
Avis 20130404
Préfecture de l'Ain
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
-
Conseil 20130407
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Caractère communicable, au président d'une association de protection de l'environnement, de...
-
Avis 20130412
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Copie, en sa qualité d'administrateur de la Confédération nationale du logement des...
-
Avis 20130416
Mairie de Béthune
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
-
Avis 20130417
Mairie de Carvin
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...