-
Avis 20140073
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140075
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140085
Mairie de Mulsanne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140086
Mairie de Courbevoie
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140087
Mairie de Thoiry
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140088
Mairie de Val-de-Reuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140089
Mairie de Solliès-Pont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140090
Mairie de Saint-Thibault-des-Vignes
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140092
Mairie de Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
-
Avis 20140260
SNCF
Communication des documents suivants relatifs à la convention d'occupation du domaine public...
-
Avis 20135335
Mairie de Capvern-les-Bains
Copie des documents suivants concernant les travaux réalisés par le demandeur pour le compte de...
-
Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...
-
Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
-
Avis 20134381
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants concernant l'accueil des demandeurs d'asile :
1) le...
-
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt
Copie des documents suivants :
1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...
-
Avis 20134546
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...
-
Avis 20134244
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Consultation de la ou des conventions signées avec la société EDPR portant sur un projet de...
-
Avis 20133324
Centre hospitalier de Saint-Malo
Copie intégrale du contrat conclu avec la société ALTAO dans le cadre d'un marché public ayant...