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Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
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Avis 20134603
Collège Pierre-Valdo de Vaulx-en-Velin
Communication des documents suivants relatifs à la scolarité de son fils XXX :
1) tous les...
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Avis 20134607
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre (DIRECCTE 18)
Communication de l'avis du médecin inspecteur régional du travail en date du 8 juillet 2013 sur...
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Avis 20134611
Mairie de Ids Saint Roch
Copie des documents suivants concernant le projet éolien de la commune :
1) les avis émis par...
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Avis 20134616
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication des suites à contrôles concernant son ex-employeur, l'entreprise « XXX XXX XXX »,...
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Avis 20134649
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Côte d'Or (DREAL 21)
Communication du cahier des charges établi par le CAEI dans le cadre de l'élaboration des...
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Conseil 20134658
Conseil général du Tarn
Caractère communicable de la lettre de signalement adressée au service des personnes majeures...
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Avis 20134682
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les permissions de stationnement...
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Avis 20134683
Mairie de Gallargues le Montueux
Copie des documents suivants :
1) l’état patrimonial de la commune réactualisé et complet...
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Avis 20134687
Préfecture du Var
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...
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Avis 20134691
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Haut-Jura
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
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Avis 20134694
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Champagnole
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du SICTOM...
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Avis 20134701
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral n° 2013060-0001 du 1er mars 2013...
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Conseil 20134702
Mairie de Charenton-le-Pont
Caractère communicable, aux neveux d'une personne décédée, d'une télécopie adressée à la mairie...
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Avis 20134703
Mairie de Carvin
Copie des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif 2012...
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Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
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Avis 20134705
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Copie des documents suivants :
1) les états 1259 FDL des années 2001 à 2011 ;
2) les comptes...
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Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 :
1) le document...
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Avis 20134707
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Communication d'une copie certifiée conforme de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté...
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Avis 20134709
Conseil général de la Sarthe
Copie du rapport social les concernant établi en 2008.