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Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
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Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134783
Mairie du Cailar
Copie des déclarations préalables établies par son voisin, Monsieur XXX XXX, domicilié 17 ter...
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Avis 20134784
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants pour les saisons...
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Avis 20134785
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest
Communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le service ophtalmologie de...
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Avis 20134786
Caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (CPAM 57)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20134787
Alliance française Paris Ile-de-France
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux épreuves de l'examen final en vue...
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Avis 20134789
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des fichiers détaillés de ventes des médicaments en ville et à l’hôpital en France...
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Avis 20134792
Ministère des affaires étrangères
Copie du rapport produit en février 2011 conjointement par le ministère des affaires étrangères...
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Avis 20134793
Mairie de Frangy
Communication, de préférence par courrier électronique, de la liste électorale.
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Avis 20134794
Préfecture du Rhône
Communication des éléments suivants concernant l'application de l'arrêté interpréfectoral...
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Avis 20134795
Préfecture de la région Bourgogne
Communication des documents suivants, pour l'année 2012 :
1) le détail des dotations...
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Avis 20134797
Lycée Vue Belle
Copie et envoi postal des copies d'examens corrigés de français, ACRC et PDUC comprenant les...
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Avis 20134798
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie de la grille d'évaluation par le jury de son dossier reconnaissance des acquis de...
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Avis 20134799
Mairie de Quercitello
Copie de documents relatifs à la carte communale approuvée le 26 janvier 2013 :
1) le plan...
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Avis 20134800
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité du dossier médical de la prise en charge par l'hôpital Necker, de...
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Avis 20134801
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de l'intégralité de son dossier détenu par le comité médical du rectorat de l'académie de...
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Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...
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Avis 20134804
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Copies de ses arrêts maladie du mois de mars 2013, du 4 au 31 mai 2013 et du 28 mai au 7 juin 2013.
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Avis 20134805
Mairie de Wassigny
Communication d'une copie de tous les arrêtés relatifs au déroulement de sa carrière depuis 2008.