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Avis 20214686
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication, à défaut par consultation au sein des locaux de la préfecture à supposer que la...
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Avis 20213043
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs à la société X :
1) les...
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Conseil 20212227
Préfecture de l'Aube
Caractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
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Avis 20205599
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux garanties financières...
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Avis 20205601
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux garanties financières...
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Avis 20201236
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) la note n° SEEIDD‐ERNR1‐13‐11‐976,...
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Avis 20200214
Mairie de Québriac
Communication, dans le cadre de l'éventuelle vente de parcelles communales se situant à...
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Avis 20195936
Préfecture de l'Isère
Communication des éléments relatifs à la centrale d’enrobage à chaud exploitée par la société...
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Avis 20192043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de gros fichiers, de la liste des...
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Avis 20192413
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents relatifs aux installations classées exploitées par la X et situées X...
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Avis 20191571
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique ou par transfert de gros fichiers, de la liste des personnes...
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Avis 20190214
Ministère de l'économie et des finances
Communication du contrat intégral SMAC.
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Avis 20190614
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication de la copie du courrier du 27 mars 2018, adressé par l'unité départementale des...
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Conseil 20190350
Préfecture du Gard
Communication de la liste des noms des élus actuels de la chambre de commerce et d'industrie...
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Avis 20190254
Préfecture de la Charente-Maritime
Comunication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants,...
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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...
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Avis 20175847
Agence du Numérique
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) la liste des communes en...
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Avis 20172449
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'informations relatives au détail de l'indemnisation prévue par l'Etat au...
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Avis 20175915
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Copie des documents suivants :
1) les pièces relatives à la demande de renouvellement de la...
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Avis 20174515
GIP Technocampus
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) les baux définitifs conclus...