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Avis 20154080
Mairie de Burbure
Copie des documents suivants :
1) la déclaration effectuée par Monsieur X en janvier 2013 pour...
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Avis 20154089
Mairie de Gordes
Copie des procès-verbaux et des délibérations du conseil municipal ainsi que des lettres...
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Avis 20154103
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les mandats de...
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Avis 20154147
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents administratifs...
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Avis 20154181
Mairie de Savigny
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations du conseil municipal,...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154238
Mairie d'Olby
Communication d'une copie, sur support papier ou électronique, de la délibération du conseil...
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Avis 20154242
Mairie des Mages
Communication des documents suivants :
1) le contrat de prestations de services souscrit avec la...
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Avis 20154247
Mairie de Cluny
Copie de la charte du festival « Garçon la note ! » signée par le maire en date du 10 juin 2015.
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Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
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Avis 20154269
Mairie de Castelmaurou
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le grand livre...
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Avis 20154272
Mairie de Navacelles
Copie de l'intégralité des délibérations adoptées par le conseil municipal depuis le 1er janvier 2015.
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Avis 20154282
Mairie de Barnas
Copie, par courrier électronique, de la note juridique du 15 juillet 2014 établie par Maître X...
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Avis 20154293
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20154298
Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon
Copie des documents suivants :
1) les enregistrements des conseils communautaires depuis avril...
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Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
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Conseil 20154313
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Caractère communicable, à un conseiller municipal qui se prévaut de sa qualité de représentant...
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Avis 20154359
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Communication, par courriel, des documents suivants, pour l'année 2014 :
1) les comptes rendus...
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Avis 20154366
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à l’enseigne...
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Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant la manifestation avec diffusion...