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Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...
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Avis 20195027
Mairie de Gidy
Communication des documents suivants :
1) la dernière délibération du conseil municipal portant...
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Avis 20195156
Mairie de Garéoult
Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...
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Avis 20195667
Mairie de Couches
Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.
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Avis 20185226
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les carnets de bord des anciens et actuels véhicules...
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Avis 20185534
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le constat de visite dressé à la suite du déplacement...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20192685
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication du contrat de mixité sociale adopté par la commune pour la période 2014-2016.
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Avis 20192703
Mairie de Villepreux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 20 septembre...
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Avis 20192968
Mairie de Bagnoles-de-l'Orne
Communication, de préférence sous format électronique, des délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20193178
Préfecture du Var
Communication de l'arrêté préfectoral pris le 27 décembre 2018 concernant la Communauté...
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Avis 20193192
Mairie de Cluses
Communication de la délibération du conseil municipal relative à la décision prise le 16 mai...
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Avis 20193201
Communauté de communes Chinon Vienne et Loire
Communication, sous forme numérique de préférence ou, à défaut, sous forme papier, en sa qualité...
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Avis 20193203
Mairie de Carlencas-et-Levas
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des délibérations des conseils...
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Avis 20193209
Mairie de Romainville
Copie intégrale du registre des actes administratifs de la commune depuis le 1er janvier 2015.
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Avis 20193271
Mairie de Millau
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des arrêtés municipaux relatifs au...