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Avis 20193721
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) s'agissant des pièces concernant la réalisation d'un mur de...
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Avis 20193801
Agence française anticorruption (AFA)
Communication de la liste des acteurs contrôlés en 2018 par l'AFA dont 15 portent sur des...
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Avis 20193980
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication de la délibération n° 2018-328 du 11 octobre 2018 portant avis sur un projet de...
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Avis 20194228
Mairie de Duclair
Communication des décisions communales concernant les inhumations de :
1) Monsieur X, le 3 mars...
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Avis 20194592
Mairie de Saint-Martin-la-Sauveté
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la concession, sise dans le cimetière de...
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Avis 20194793
Ministère des Armées
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20194798
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la société X :
a) le permis de construire...
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Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines
Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...
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Avis 20194963
Préfecture de l'Ariège
Communication des listes électorales du département de l'Ariège avec mention des date et lieu de...
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Avis 20195007
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication de la copie des documents relatifs à l'inhumation, le X, puis à l'exhumation, le...
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Avis 20195062
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) le dernier...
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Avis 20195067
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de la liste électorale du département du Bas-Rhin, sans en faire un usage...
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Avis 20195137
Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto
Communication, sous forme numérique de préférence, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20195148
Mairie d'Angy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie du compte rendu d'huissier de...
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Avis 20195269
Mairie de Soleymieu
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence ou par voie postale, des...
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Avis 20195318
Mairie de Cossaye
Copie du titre de concession funéraire perpétuelle où a été fondée la sépulture de ses...
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Avis 20195328
Conseil constitutionnel
Communication de l'ensemble des décisions prises par le Conseil constitutionnel concernant le...
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Avis 20195338
Préfecture de la Meuse
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20195358
Mairie de Pirmil
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et membre de la commission de contrôle,...