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31/12/2019 Vie Publique / Vie Locale Sans objet/Inexistant

Avis 20190588
Mairie de Barfleur

Copie des documents suivants concernant un échange de parcelles entre la commune et Manche...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants : 1) le...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20192061
Mairie de Lallaing

Communication de la délibération du conseil municipal concernant les travaux du jardin des...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192081
Mairie de Veckring

Communication, au format papier ou par courrier électronique, de la demande formulée par Madame...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192097
Mairie de Veckring

Communication, par voie postale ou électronique, des documents suivants : 1) la demande...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192316
Mairie de Poissy

Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal par laquelle la précédente...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192358
Mairie de Meribel-les-Allues

Communication de la délibération du conseil municipal du 12 mars 2019 et les pièces y afférentes.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale