-
Avis 20180635
Mairie de Leval
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrales n° X, sur la commune :
1) le...
-
Avis 20180654
Mairie de Chantelle
Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...
-
Avis 20180659
Mairie de Vesoul
Copie des déclarations préalables de travaux relatives aux immeubles situés aux X.
-
Avis 20180731
Mairie de Saint-Martin-de-Valamas
Copie, de préférence sous forme dématérialisée, du permis de construire X délivré le 17 mai 2016...
-
Avis 20180890
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande du permis d'aménager...
-
Avis 20180908
Mairie de Sermersheim
Copie de tout acte administratif, délibération, arrêté et autorisation de travaux relatifs aux...
-
Avis 20180920
Mairie de Lagord
Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...
-
Avis 20181081
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...
-
Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
-
Avis 20181153
Mairie de Bouzy
Communication du permis de construire de la station d'épuration et de son accès.
-
Avis 20181158
Mairie de Vauvert
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X ;
2)...
-
Avis 20181166
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château de...
-
Avis 20181221
Mairie d'Aubais
Copie des dossiers de permis de construire et déclarations préalables suivants, comportant...
-
Avis 20181339
Mairie de Saint-Paul (97)
Copie de documents relatifs à un relevé de formalité établi le 10 juillet 2009 au nom de son...
-
Avis 20182340
Mairie de Chambly
Communication par courriel, de documents afférents à la délibération du conseil municipal du 19...
-
Avis 20182380
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation et copie du dossier d'évaluation de France Domaine (DDFIP des Alpes-Maritimes)...
-
Avis 20182578
Mairie de Varetz
Copie des documents suivants concernant la parcelle cadastrée section D n° 1527 lieu-dit Le...
-
Avis 20183479
Mairie de Plouguin
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
-
Avis 20183856
Mairie d'Huez
Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...
-
Avis 20181423
Mairie de Bougival
Copie de documents relatifs à la préemption de la parcelle AM 137 sise Chemin des Bas Cochets et...