Recherche - CADA

31/12/2017 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20172655
Mairie de Pernes-les-Fontaines

Communication, sous forme électronique, du règlement local de publicité (RLP) en vigueur à ce...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20172714
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guyane

Communication du dossier de son client relatif à la rétrocession de la parcelle cadastrée AS 256...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Cadastre
Avis 20172750
Mairie d'Arrou

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le document d'urbanisme...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20172817
Mairie de Latresne

Communication, par courriel, CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au PLU de la commune...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172912
Mairie du Coudray-Montceaux

Communication de la demande d'autorisation préalable concernant l'enseigne publicitaire...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20172951
Mairie de Bailleau-L'Evêque

Communication par voie électronique ou par consultation sur place, de documents relatifs au...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173020
Mairie de Salses-le-Château

Copie de préférence par courriel ou sur le CD-ROM joint à sa demande, de documents relatifs à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173046
Mairie de Courbevoie

Communication du protocole foncier conclu avec la X concernant les îlots B4, B5, C1 et C2,...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Partenariat public-privé
Avis 20173054
Mairie de Bangor

Communication de documents dans le cadre du retrait d'une décision de prorogation d'un...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173895
Mairie de Saulchery

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20173963
Mairie de Vidauban

Communication de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs à la délibération du...

31/12/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20174253
Mairie de Ferrières-en-Brie

Communication par courriel de l'intégralité du dossier relatif au projet de révision du plan...

31/12/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174338
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des avis et des documents relatifs au PLU...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174355
Mairie d'Albi

Communication des documents suivants concernant le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur le 8...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173103
Mairie de Laurenan

Communication par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173191
Mairie d'Agde

Copie du cahier des charges générales de cession de terrains relatifs à l'édification des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20173247
Mairie de Cergy

Communication des autorisations d'occupation du domaine public, ainsi que les plans, délivrées...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20173376
Mairie de Mens

Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune : 1) le règlement de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173377
Mairie de Mens

Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune : 1) le justificatif...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU