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Avis 20153235
Mairie du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les décisions de préemption prises aux fins d'acquérir la...
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Avis 20153350
Mairie de Pleubian
Copie des arrêtés municipaux portant sur les autorisations de terrasse pour les cafés, bars,...
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Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
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Avis 20153477
Mairie de Macaye
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la carte communale ;
2) le rapport du...
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Avis 20153485
Mairie de Guny
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme, notamment :
1) le plan...
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Avis 20153497
Mairie de Boisemont
Communication des éléments suivants :
1) copie par courrier électronique, ou consultation sur...
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Avis 20153538
Mairie d'Onnion
Copie du ou des dossiers concernant l'électrification de la ferme X-habitation X au lieu-dit Les...
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Avis 20153557
Mairie de Mireval
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la...
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Avis 20153603
Mairie de Sète
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.
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Avis 20153607
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au chemin d'accès à l'établissement...