-
Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
-
Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...
-
Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin
Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...
-
Avis 20190601
Mairie de Maninghen-Henne
Communication, dans le cadre du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), des recommandations...
-
Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
-
Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
-
Avis 20202065
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...