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Avis 20215927
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication de la copie des documents relatifs au projet de voirie sis avenues Vial et...
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Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
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Avis 20214761
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des études relatives au tracé du projet de contournement routier de la commune de...
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Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...
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Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...
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Avis 20214675
Mairie d'Ambilly
Communication, par voie électronique, d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations...
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Avis 20213957
Mairie de Genas
Communication des documents suivants :
1) les décisions administratives relatives à l'éventuel...
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Avis 20212753
Syndicat départemental de la voirie de la Charente-Maritime (SDV 17)
Communication de la copie du plan cadastral départemental des chemins ruraux de Saint-Just Luzac...
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Avis 20213141
Mairie de Draveil
Communication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...
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Avis 20213007
Mairie de Lormont
Communication, par courriel, des documents justifiant du montant acquitté par la ville pour...
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Avis 20212558
Bordeaux Métropole
Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...
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Avis 20212881
Mairie de Ronchamp
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
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Avis 20212054
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication du document intitulé « fiche de lot » de l’îlot D5 de la zone d'aménagement...
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Conseil 20212176
Mairie de Lormont
Caractère communicable, à une société d'expertise comptable, des documents concernant l’étude «...
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Avis 20211784
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication par voie électronique ou éventuellement par voie postale, dans le cadre de la...
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Avis 20211819
Mairie des Ulis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou via...
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Avis 20210928
Mairie de Cazals
Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20211520
Mairie de Frangy-en-Bresse
Communication d'une copie de l'arrêté du 26 février 2021 portant sur l'interdiction d'accès du...
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Avis 20205542
Mairie de Sigean
Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...