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Avis 20133162
Préfecture du Var
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivré le 16...
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Avis 20133173
Mairie de Châtenay-Malabry
Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) :
1) le justificatif...
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Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
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Avis 20133191
Mairie du Croisic
Copie de l'extrait des prescriptions du permis de construire PC n° 4404907R1050 relatives à la...
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Avis 20133192
Mairie de Bréal-sous-Montfort
Copie de la liste des acquéreurs initiaux des terrains du lotissement des « Frèches » ou des...
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Avis 20132171
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Copie des actes juridiques constitutifs d'une servitude d'utilité publique bénéficiant à ERDF...
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Avis 20132215
Mairie de Perthes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...
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Avis 20132222
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de tout document et arrêté préfectoral autorisant les affouillements, creusements et...
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Avis 20133156
Mairie de Méréville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le...
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Avis 20133157
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...
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Avis 20134298
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion qui s'est...
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Avis 20134300
Mairie de Joeuf
Copie, par ses propres moyens, des documents suivants :
1) le dossier de demande d'implantation...
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Avis 20134327
Mairie de Mimet
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone UD ;
2) le...
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Avis 20134329
Mairie de Baigts
Copie de documents relatifs à leur déclaration de clôture, postérieurs au 29 juin 2007, émanant...
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Avis 20134335
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie du mandat reçu par Monsieur XXX-XXX XXX, annexé à la convention de location et de fortage...