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Effectif Rémunération Travail Et Emploi/Emploi Public Affaire courante

Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre

Copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Rémunération
Avis 20161870
Communauté de communes Coeur d'Yvelines

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161871
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161872
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161874
Communauté de communes Contrée d'Ablis - Portes d'Yvelines (CAPY)

Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal, des...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161875
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161876
Communauté de communes des Etangs

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161877
Communauté de communes du plateau de Lommoye (CCPL)

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161879
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161171
Communauté de communes de Gally-Mauldre

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Conseil 20161391
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Caractère communicable à la responsable de la section syndicale CFDT du centre hospitalier...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif Rémunération
Avis 20160140
Société d'équipement du Département de Maine-et-Loire (SODEMEL)

Communication des documents suivants concernant la période 2004-2012 : 1) le détail des...

18/02/2016 Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Rémunération Budgets et comptes
Avis 20160146
Conseil départemental de Maine-et-Loire

Communication des documents suivants concernant les postes de Monsieur X, directeur de cabinet,...

18/02/2016 Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20160527
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant la rémunération des personnels : 1) les primes...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif Rémunération
Avis 20160569
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

Communication du fichier anonymisé des sommes versées aux inspecteurs de l'éducation nationale...

17/03/2016 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Rémunération
Avis 20152518
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)

Communication d'une copie des documents suivants concernant l'unité territoriale de Paris de la...

30/07/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Rémunération Handicap - invalidité
Avis 20144483
Mairie de Noisy-le-Sec

Copie des documents suivants : 1) la liste des membres du personnel rattachés au cabinet du...

18/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération Effectif
Avis 20134891
Mairie de Les Gonds

Communication de la liste intégrale des agents bénéficiant du régime indemnitaire comprenant les...

19/12/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Rémunération