-
Avis 20161673
Mairie du Crotoy
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité technique de parité (CTP) ayant...
-
Avis 20161723
La Poste
Copie des documents suivants :
1) l’extrait du procès‐verbal de la commission administrative...
-
Avis 20161894
Mairie de Beauvoisin
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24...
-
Avis 20161963
Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH)
Copie de :
1) la liste nominative, précisant le grade et le service des agents titulaires,...
-
Avis 20161965
Fondation Roguet
Communication de la liste nominative, indiquant le grade et le service des agents titulaires,...
-
Avis 20162564
Mairie de Vallauris
Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.
-
Avis 20160856
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des éléments suivants :
1) les effectifs des salariés en contrat à durée...
-
Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
-
Avis 20160924
Mairie d'Ambès
Communication de la liste nominative de tous les agents salariés de la collectivité et...
-
Avis 20160953
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Consultation des documents et éléments suivants :
1) les logiciels de calcul des barèmes des...
-
Avis 20161105
Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI)
Communication de la liste nominative des agents contractuels présents à l'hôpital au 31 mars 2011.
-
Conseil 20161243
Conseil régional de la Réunion
Caractère communicable à Maître X, conseil du syndicat X et de l'un de ses représentants,...
-
Conseil 20161391
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Caractère communicable à la responsable de la section syndicale CFDT du centre hospitalier...
-
Avis 20161471
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication d'une copie des délibérations du conseil municipal de l'année 2015 relatives à la...
-
Avis 20156222
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane (CGFPT 973)
Communication des documents suivants concernant son dossier d'accession à la promotion interne...
-
Avis 20160034
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus depuis 1993 sur des...
-
Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
-
Avis 20160146
Conseil départemental de Maine-et-Loire
Communication des documents suivants concernant les postes de Monsieur X, directeur de cabinet,...
-
Avis 20160161
Ministère des affaires sociales et de la santé
Copie des arrêtés, ou des décisions individuelles, de détachement et d'intégration actés lors...
-
Avis 20160301
Mairie de Marly-le-Roi
Communication de la convention par laquelle l'office municipal pour l'enfance et la jeunesse...