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Avis 20165322
Syndicat mixte d'assainissement et de distribution d'eau du Nord
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20190368
Bordeaux Métropole
Caractère communicable, à l'association Trans'Cub, membre de la commission consultative des...
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Avis 20180648
Ministère des Outre-mer
Communication du rapport et de ses annexes, établi par une mission d'inspection composée du...
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Avis 20174941
Mairie de Neuvic
Copie de tout document relatif à la délégation de service public portant sur la gestion du...
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Avis 20181532
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication du rapport et de ses annexes, établi par une mission d'inspection composée du...
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Avis 20181533
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du rapport et de ses annexes, établi par une mission d'inspection composée du...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Conseil 20183849
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable du rapport d'audit du contrat de délégation du service public d'eau...
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Avis 20184956
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des fiches « VIGI »...
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Conseil 20193909
Mairie de Grasse
Caractère communicable, à des conseillers municipaux, des documents suivants concernant la...
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Avis 20212033
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
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Avis 20211085
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sous format papier, des documents suivants :
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