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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20194907
Mairie de Vendeville
Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...
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Avis 20194931
Mairie de Nangis
Copie, par courrier électronique, et/ou, consultation, des bordereaux de prix unitaires relatifs...
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Avis 20195294
Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française
Copie, par courrier électronique, de la marque et du modèle du copieur, ainsi que du traceur de...
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Avis 20195539
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs aux opérations...
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Avis 20195743
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune Ariège Garonne (SIVOM 31)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20200012
Mairie de Millau
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20200421
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...
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Avis 20200789
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication des bons de commande et factures relatifs aux marchés publics suivants attribués...
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20200910
Communauté de communes Pays Rhin Brisach
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20201239
Préfecture des Yvelines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations 4,5 et 11 du conseil...
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Avis 20200210
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents relatifs au « Bistrot des Arts », anciennement « Le Kiefer », sis X à...
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Avis 20200466
Mairie de Casteljaloux
Communication du bail emphytéotique relatif au parc résidentiel de loisirs de CASTEL CHALETS.
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Conseil 20201816
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Demande d’avis sur un projet de convention relative à la transmission des données personnelles...
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Avis 20192729
Agence de services et de paiement (siège)
Copie du rapport établi à la suite du contrôle réalisé par l'agent, Monsieur X, sur les...
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Avis 20192784
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Communication des procès-verbaux des séances du Haut Conseil des 11 octobre et 13 décembre 2018,...
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Avis 20193466
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Occitanie (SAFER 31)
Communication des documents suivants :
A) le mandat spécial écrit consenti par le Conservatoire...
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Avis 20194043
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Copie des procès-verbaux de délibération en date des 11 octobre et 13 décembre 2018, de la...