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Avis 20205615
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant la délégation de service public (DSP) « Laval...
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Avis 20204016
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de préférence par voie électronique, des...
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Avis 20205682
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Centre-Val de Loire (DRAAF 45)
Communication de tous les documents relatifs à la demande de préemption sollicitée par le...
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Avis 20205712
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission paritaire des...
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Conseil 20204424
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Caractère communicable, à l'avocate de deux des propriétaires des terres, de la mise en demeure...
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Avis 20205012
Centre national d'études spatiales (CNES Paris)
Communication des documents suivants concernant les marchés en cours passés avec l'Association...
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Avis 20203866
Ministère de la Transition écologique
Communication, par publication sur le site internet du ministère ou sur data.gouv.fr, de la...
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Avis 20204955
Mairie d'Arzon
Communication des documents administratifs autorisant l’installation et l’exploitation, au sein...
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Conseil 20204585
Mairie de Sainte-Maxime
Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail des produits et marques contenus dans...
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Avis 20204592
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication du contrat de concession relatif à l'exploitation des remontées mécaniques et des...
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Avis 20205015
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants :
1) l’avis favorable du 8 octobre 2020 de la commission...
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Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
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Avis 20202956
Université de Lyon
Consultation de l'ensemble des bons de commande liés aux quatre marchés publics numérotés...
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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20201859
Mairie de Malzieu-Ville
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20202011
Nantes Métropole
Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...
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Avis 20202184
Mairie de l'Argentière-la-Bessée
Copie des documents suivants liés à la fourniture de masques à la population pendant la crise...
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Avis 20202218
Université de Strasbourg
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public portant sur...