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Avis 20182195
Mairie de Bayonne
Copie des documents suivants concernant l'association Union des Villes Taurines de France (UVTF)...
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Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
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Avis 20182799
Mairie de Birieux
1) copie, en sa qualité d'adjointe au maire et membre de la commission des finances, par...
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Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
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Avis 20183097
Mairie de Quiévrechain
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association Pixelumi pour...
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Avis 20176094
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des notes d'honoraires de Maître X et Maître X...
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Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...
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Avis 20176191
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la dernière analyse financière de la commune de Salaise-sur-Sanne effectuée par...
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Avis 20180117
Centre Intercommunal d'Action Sociale de Lamballe Terre et Mer
Copie et publication au journal officiel des associations, en sa qualité de conseiller...
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Avis 20180146
Mairie de Ponlat-Taillebourg
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, sur support numérique, du grand livre...
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Avis 20180190
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication des documents suivants relatifs aux subventions versées par la commune au Rugby...
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Avis 20180283
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs corroborant la somme des...
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Avis 20180291
Mairie du Carbet
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre global concernant l'Office...
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Avis 20180295
Mairie d'Ecrouves
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil municipal du 23 octobre 2017 ;
2)...
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Avis 20180296
Mairie d'Alan
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sur support numérique (clé USB), du grand livre...
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Avis 20180300
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Idier de Veyrier-du-Lac (EHPAD 74)
Copie, par courriel, du bilan 2016 de l'EHPAD.
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Avis 20180323
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des documents suivants :
1) le livre journal de l'année 2017 ;
2) les comptes de la...
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Avis 20180344
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport d'audit financier réalisé après...
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Conseil 20180393
Office de tourisme Médoc Atlantique
Caractère communicable, à un maire d’une commune située sur son territoire, du grand livre de...
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Conseil 20180396
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Caractère communicable, à un particulier, des comptes de gestion d'une commune sous un format...