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Avis 20212743
Mairie de Saisy
Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...
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Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...
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Avis 20211480
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication de l'étude de vent relative au projet de parc éolien de Champ Bayon réalisée par...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20204639
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20205565
Préfecture de Vaucluse
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, en version numérique ou en...
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Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...
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Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
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Avis 20210263
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication du compte rendu remis par la société ENEDIS au SIEDA, sur le fondement de...
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Avis 20202928
Mairie de Monthoiron
Communication des éléments relatifs au parc éolien des « Brandes de l'Ozon » :
1) le montant...
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Avis 20203087
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication des éléments relatifs à l’autorisation de prélever du sable sur l’ancienne...
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Avis 20203465
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...
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Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...
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Avis 20204319
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication des rapports d'inspection relatifs à l'usine Artémise, postérieurs au courrier...
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Avis 20201931
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication de la liste des chiens présents dans l’élevage canin de Madame X, pour la période...
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Avis 20201989
Préfecture du Doubs
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...
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Avis 20200147
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Communication des rapports de contrôle de GRDF pour les travaux effectués dans les parties...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20196115
Mairie de Divion
Communication des résultats des études acoustiques relatives à la salle Charles Merlin, où siège...