Recherche - CADA

18/07/2019 Environnement Affaire courante

Avis 20184946
Mairie de Lanrivoaré

Communication d'une copie du courrier de mise en demeure daté du 22 juin 2010, adressé par la...

18/07/2019 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185073
Mairie de Vailhourles

Communication des documents relatifs à l'assainissement des lieux-dits de Mémer et Saint-Grat,...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185200
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)

Communication, dans le cadre du projet d'exploitation de la forêt de Mormoiron, des documents...

18/07/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185258
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)

Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : Popovsky J., 2002....

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185259
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Communication du rapport relatif à la pêche du saumon atlantique intitulé : X J., 2002. Prises...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185270
Préfecture de l'Isère

Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté préfectoral n° 38-2018-09-28-008 publié au...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185274
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, dans le cadre...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185278
Mairie de Malaucène

Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20185345
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des avis émis dans le cadre de la concertation interministérielle préalable à la...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185346
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication du courrier du 23 mars 2017 adressé aux préfets relatif à la révision de l'arrêté...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185396
Mairie de Nanterre

Communication des documents suivants : 1) le courrier de signalement adressé par le service...

18/07/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)

Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...

18/07/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau
Avis 20185462
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Communication des conclusions de l'étude hydraulique concernant le projet de renaturation du...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185491
Communauté de communes Flandre Lys

Communication des documents suivants, dans le cadre du projet de campus aéronautique...

18/07/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20185499
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication des documents suivants, en priorité par télécopie ou par mail ou par courrier, à...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185513
Préfecture de l'Aveyron

Communication des documents suivants, relatifs à la situation des terrains des communes de...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185514
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRAAF 13)

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux mesures administratives relatives au...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable/Sauf propriété intellectuelle Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20185556
EDF

Communication des documents relatifs aux irrégularités affectant les réacteurs de la centrale de...

18/07/2019 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche

Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche