Recherche - CADA

Hydrologie Environnement Délégué Sans objet/Inexistant

Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20191424
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique ou par un lien de téléchargement, du...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale

Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...

30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Enquête publique
Avis 20200602
Mairie de Collias

Communication de la copie de la convention de gestion de maîtrise d'ouvrage passée avec...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels
Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels